Conditions générales de vente
General terms & conditions

1. ACCEPTATION DES CONDITIONS
Le client déclare avoir pris connaissance des dispositions des présentes conditions générales de vente avant de passer commande des produits. En passant la commande, le client accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.

2. PRODUITS
Les produits vendus par le site sont identifiés par une ou plusieurs photos, un texte descriptif et un prix TTC en euros. Sylvain Jarry s’efforce de présenter et de décrire au mieux les caractéristiques essentielles des produits présentés. Toutefois la perception des couleurs étant subjective, les visuels ne sont pas contractuels et Sylvain Jarry ne peut être tenu responsable de la différence des nuances de couleurs. L’attention de l’acheteur est attirée sur le fait que les objets produits par Sylvain Jarry sont tous réalisés à la main, à l’unité. Ils sont tous soumis à un contrôle qualité, mais peuvent comporter de très légères différences avec les pièces photographiées. Étant donné la fabrication manuelle des céramiques, lorsqu’un article est réalisé en plusieurs exemplaires, celui que vous recevrez peut être légèrement différent de celui présenté sur le site.

3. COMMANDES
La vente ne sera conclue qu’à compter du paiement de la commande. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

4. LIVRAISONS
Il est possible de sélectionner l’option gratuite “Retrait à l’atelier”, pour la France seulement, lors de la validation de la commande. Il conviendra, dans ce cas, de convenir d’un rendez-vous par email avec Sylvain Jarry. Les colis sont envoyés par La Poste dans le Monde entier. Les délais indicatifs de réception du colis, à compter de la date d’envoi, sont les suivants : France métropolitaine (2 jours), DOM-TOM (6-18 jours), UE (3-5 jours), autres pays (3-8 jours). Après confirmation de commande, Sylvain Jarry s’engage à expédier toutes les références commandées par l’acheteur, et ce, dans un délai de 7 jours ouvrés. Les délais de livraison sont toujours donnés à titre indicatif. Leur dépassement ne peut justifier l’annulation de votre commande sans accord préalable de Sylvain Jarry. L’acheteur est livré à son domicile. L’acheteur est tenu de vérifier, en présence du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. Dans l’hypothèse où l’acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l’état ou le contenu de son colis, il est tenu de signaler les dommages constatés, de noter toutes réclamations et réserves ou de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d’anomalie auprès de La Poste ou du transporteur et de signaler ces incidents au vendeur sous 48 heures. Le vendeur ne peut être tenu pour responsable des colis perdus.

5. PROBLÈMES DE QUALITÉ OU DE CONFORMITÉ
En cas de livraison d’un produit ne correspondant pas à la commande (défectueux ou non conforme), l’acheteur doit formuler sa réclamation dans un délai de 48 heures à compter de la date de réception du colis. Les réclamations devront être adressées par email. Elles doivent comporter :
– les coordonnées de l’acheteur;
– les références du produit;
– les motifs de la réclamation.
Le retour des produits devra être fait dans un délai de quatorze jours ouvrés à compter de l’attribution d’un numéro de retour par Sylvain Jarry. Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné tel qu’il a été expédié, dans son état et emballage d’origine et comporter l’ensemble du produit. Les frais de l’envoi initial seront à rembourser à l’acheteur. Les frais d’envoi de retour sont à la charge de l’acheteur. Suite à une réclamation, après réception du produit et validation de sa non-conformité par Sylvain Jarry, le client pourra demander :
– soit d’être livré d’un produit identique à celui commandé, dans la limite des stocks disponibles. Les frais de retour du produit commandé et livré seront à la charge de l’acheteur, les frais de livraison d’un autre produit seront supportés par Sylvain Jarry;
– soit être remboursé du prix du produit commandé dans les 30 jours suivant la demande du client. L’absence de réclamations de la part du client signifie que l’article livré est réputé satisfaisant et ne pourra faire l’objet d’aucune contestation ultérieure. En tout état de cause, ces dispositions ne privent pas le client du bénéfice de son droit de rétractation, tel qu’encadré par l’article 6 des présentes conditions générales de vente.

6. DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à l’article L 121-16 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours francs à compter de la date de réception des articles pour retourner, à ses frais, les produits commandés pour remboursement. Les produits doivent impérativement être retournés dans un parfait état de revente, dans leur état d’origine, dûment scellés et accompagnés de la facture correspondant à l’achat. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Il est conseillé à l’acheteur d’utiliser un transporteur proposant un suivi et une assurance de la marchandise retournée. Dans le cas où celle-ci serait perdue ou endommagée dans le transport, Sylvain Jarry ne pourra rembourser l’acheteur, qui devra faire une réclamation directement auprès du transporteur. En cas d’exercice du droit de rétractation, seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé. Les frais d’envoi et de retour sont à la charge de l’acheteur.

7. COURS ET STAGES
La réservation d’un cours peut être annulée par le client, au plus tard, quatorze jours avant la date du cours. Dans ce cas, le paiement sera remboursé. Passé ce délai, le paiement ne sera pas remboursable. Le prix comprend la terre, l’émaillage et la cuisson de deux pièces, par mes soins. Le paiement doit être réalisé pour valider l’inscription au cours. Pour quelque raison que ce soit, le cours peut être annulé par Sylvain Jarry. Le règlement est, dans ce cas, intégralement remboursé. Les remboursements sont effectués dans les 30 jours suivant l’annulation. Vos pièces seront disponibles dans un délai de 1 à 2 mois après le cours.

8. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
En cas d’indisponibilité du produit commandé, Sylvain Jarry informera l’acheteur au plus tôt. L’acheteur sera remboursé sans délai et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu’il a versées.

9. PRIX
Le prix des articles est exprimé en euros et n’inclue pas les frais de port. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises sans TVA (article 293B du code général des impôts). Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande. Les frais de port sont à la charge du client, sauf mention ou conditions particulières. Des frais de douane sont susceptibles d’être appliqués aux commandes hors UE. Ces frais ne relèvent pas du ressort de Sylvain Jarry. Ils seront entièrement à la charge de l’Acheteur et relèvent de sa responsabilité.

10. PAIEMENT
Le paiement des achats sur sylvainjarry.fr s’effectue par carte bancaire avec le prestataire Stripe, et est entièrement sécurisé. Le paiement à l’atelier s’effectue par carte bancaire, avec le prestataire SumUp, en espèce, ou par chèque. Par ailleurs, Sylvain Jarry se réserve le droit de refuser et rembourser toute commande d’un client.

11. RESPONSABILITÉS
En aucun cas la responsabilité de Sylvain Jarry ne pourra être engagé en cas d’usage inapproprié. Sylvain Jarry ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. La responsabilité civile professionnelle de Sylvain Jarry est assurée par Groupama.

12. INFORMATIONS NOMINATIVES
Sylvain Jarry s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le client sur le site et à les traiter dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Le client dispose d’un droit d’accès aux informations le concernant. Sur demande, elles peuvent lui être communiquées et en cas d’erreur ou de modification, être rectifiées. Les données personnelles du client ne seront pas communiquées à des tiers sauf demande explicite.

13. MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES
Sylvain Jarry se réserve le droit de modifier les présentes Conditions générales de vente.

14. LITIGES
Les réclamations doivent être, dans la mesure du possible, réglées à l’amiable en contactant Sylvain Jarry par email. Il est également possible d’avoir recours à un médiateur de la consommation. Toute contestation à laquelle peut donner lieu les présentes conditions générales de vente pourra être portée devant le Tribunal de grande instance de Nantes. Une réclamation peut également être déposée sur la plateforme européenne de Règlement en ligne des litiges.

1. ACCEPTANCE OF TERMS
The customer declares to have read the provisions of these general conditions of sale before ordering the products. By placing the order, the customer expressly and irrevocably accepts the terms set out below.

2. PRODUCTS
The products sold by the site are identified by one or more photos, a descriptive text and a price including tax in euros. Sylvain Jarry strives to present and describe the essential characteristics of the products presented as well as possible. However, the perception of colors being subjective, the visuals are not contractual and Sylvain Jarry cannot be held responsible for the difference in shades of colors. The buyer’s attention is drawn to the fact that the objects produced by Sylvain Jarry are all handmade, individually. They are all subject to quality control, but may have very slight differences with the parts photographed. Given the manual manufacture of ceramics, when an article is made in several copies, the one you will receive may be slightly different from the one presented on the site.

3. ORDERS
The sale will not be concluded until payment of the order. The information given by the buyer, when taking the order, is binding on him. In the event of an error in the wording of the recipient’s contact details, the seller cannot be held responsible for the impossibility in which it could be to deliver the product.

4. DELIVERIES
It is possible to select the free “Retrait à l’atelier” option, for France only, when validating the order. In this case, please make an appointment by email with Sylvain Jarry. Packages are sent by La Poste all over the World. The indicative delivery times, from the date of dispatch, are as follows: Metropolitan France (2 days), DOM-TOM (6-18 days), EU (3-5 days), other countries (3-8 days). After order confirmation, Sylvain Jarry undertakes to dispatch all references ordered by the purchaser within 7 working days. Delivery times are always given as an indication. Exceeding them cannot justify the cancellation of your order without prior agreement from Sylvain Jarry. The buyer is delivered at home. The buyer is required to verify, in the presence of the deliveryman, the condition of the packaging and the contents of the goods upon delivery. In the event that the buyer has any doubt whatsoever about the condition or contents of the package, he/she is required to report any damage observed, to note any claims and reservations or to refuse the goods by immediately issuing a statement of anomaly to the Post Office or the carrier, and to report these incidents to the seller within 48 hours. The seller cannot be held responsible for lost packages.

5. QUALITY OR COMPLIANCE ISSUES
In the event of delivery of a product that does not correspond to the order (defective or non-compliant), the buyer must formulate his complaint within 48 hours from the date of receipt of the package. Complaints must be sent by email. They must include:
– the contact details of the buyer;
– product references;
– the reasons for the complaint.
The return of the products must be made within fourteen working days from the allocation of a return number by Sylvain Jarry. Any product to be exchanged or refunded must be returned as shipped, in its original condition and packaging and include the entire product. The initial shipping costs will be reimbursed to the buyer. Return shipping costs are the responsibility of the buyer. Following a complaint, after receipt of the product and validation of its non-compliance by Sylvain Jarry, the customer may request:
– or to be delivered of a product identical to that ordered, within the limits of available stocks. The costs of returning the product ordered and delivered will be borne by the buyer, the delivery costs of another product will be borne by Sylvain Jarry;
– or be reimbursed for the price of the product ordered within 30 days of the customer’s request. The absence of complaints from the customer means that the delivered item is deemed satisfactory and cannot be the subject of any subsequent dispute. In any case, these provisions do not deprive the customer of the benefit of his right of withdrawal, as framed by article 6 of these general conditions of sale.

6. RIGHT OF WITHDRAWAL
In accordance with Article L 121-16 of the Consumer Code, the buyer has a period of fourteen clear days from the date of receipt of the items to return, at his expense, the products ordered for reimbursement. The products must imperatively be returned in perfect condition for resale, in their original condition, duly sealed and accompanied by the invoice corresponding to the purchase. Any product that is incomplete, damaged, damaged or whose original packaging has been damaged, will not be refunded or exchanged. The buyer is advised to use a carrier offering tracking and insurance of returned goods. In the event that it is lost or damaged in transport, Sylvain Jarry will not be able to reimburse the buyer, who will have to file a claim directly with the carrier. In the event of exercise of the right of withdrawal, only the price of the product(s) purchased will be refunded. Shipping and return costs are the responsibility of the buyer.

7. COURSES
Course bookings may be cancelled by the customer up to seven days before the course date. After this date, payment is non-refundable. The price includes the clay, glazing and firing. Payment must be made to validate course registration. For any reason whatsoever, the course may be cancelled by Sylvain Jarry. In this case, payment will be refunded in full. Your pieces will be available within 1 to 2 months after the course.

8. AVAILABILITY OF PRODUCTS
In case of unavailability of the product ordered, Sylvain Jarry will inform the buyer as soon as possible. The buyer will be reimbursed without delay and at the latest within thirty days of payment of the sums he has paid.

9. PRICES
The price of items is expressed in euros and does not include shipping costs. The price indicated on the order confirmation is the final price, including all taxes and excluding VAT (article 293B of the French General Tax Code). The price invoiced to the customer is the price indicated on the order confirmation. Shipping costs are at the customer’s expense, unless otherwise specified. Customs charges may apply to orders outside the EU. Sylvain Jarry is not responsible for these costs. They are entirely the responsibility of the customer.

Payment for purchases on sylvainjarry.fr is made by credit card with the service provider Stripe, and is completely secure. Payment at the workshop is made by credit card, with the service provider SumUp, in cash, or by check. Sylvain Jarry reserves the right to refuse and refund any order from a customer.

11. RESPONSIBILITIES
Under no circumstances can Sylvain Jarry be held liable in the event of inappropriate use. Sylvain Jarry cannot be held liable for damages of any kind, whether material, immaterial or bodily, which could result from a malfunction or misuse of the products marketed. Complaints or disputes will always be received with attentive benevolence, good faith being always presumed in those who take the trouble to explain their situations. Sylvain Jarry’s professional liability insurance is insured by Groupama.

12. PERSONAL INFORMATION
Sylvain Jarry undertakes to respect the confidentiality of the personal data communicated by the customer on the site and to treat them in compliance with the Data Protection Act of January 6, 1978. The customer has a right of access to information on re. On request, they can be communicated to him and in the event of an error or modification, be rectified. The customer’s personal data will not be communicated to third parties unless explicitly requested.

13. MODIFICATIONS TO THE GENERAL CONDITIONS OF SALE
Sylvain Jarry reserves the right to modify these General Conditions of Sale.

14. DISPUTES
Claims should be settled as amicably as possible by contacting Sylvain Jarry by email. It is also possible to have recourse to a consumer mediator.
Any dispute arising from these terms and conditions of sale may be brought before the Tribunal de Grande Instance de Nantes. You can also file a claim on the European Online Dispute Resolution platform.