Terms

Conditions générales de vente
General terms & conditions

1. ACCEPTATION DES CONDITIONS
Le client déclare avoir pris connaissance des dispositions des présentes conditions générales de vente avant de passer commande des produits. En passant la commande, le client accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.

2. PRODUITS
Les produits vendus par le site sont identifiés par une ou plusieurs photos, un texte descriptif et un prix TTC en euros. Sylvain Jarry s’efforce de présenter et de décrire au mieux les caractéristiques essentielles des produits présentés. Toutefois la perception des couleurs étant subjective, les visuels ne sont pas contractuels et Sylvain Jarry ne peut être tenu responsable de la différence des nuances de couleurs. L’attention de l’acheteur est attirée sur le fait que les objets produits par Sylvain Jarry sont tous réalisés à la main, à l’unité. Ils sont tous soumis à un contrôle qualité, mais peuvent comporter de très légères différences avec les pièces photographiées.

3. COMMANDES
La vente ne sera conclue qu’à compter du paiement de la commande. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

4. LIVRAISONS
Il est possible de sélectionner l’option gratuite “Retrait à l’atelier” lors de la validation de la commande. Il conviendra, dans ce cas, de convenir d’un rendez-vous par email avec Sylvain Jarry.
Après confirmation de commande, Sylvain Jarry s’engage à expédier toutes les références commandées par l’acheteur, et ce, dans un délai de 7 jours ouvrés. Ce délai peut être donné à titre informatif par mail. Les délais de livraison sont toujours donnés à titre indicatif. Leur dépassement ne peut justifier l’annulation de votre commande sans accord préalable de ma part. L’acheteur est livré à son domicile. En cas d’absence, l’acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de La Poste ou du transporteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours. L’acheteur est tenu de vérifier, en présence du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. Dans l’hypothèse où l’acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l’état ou le contenu de son colis, il est tenu de signaler les dommages constatés, de noter toutes réclamations et réserves ou de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d’anomalie auprès de La Poste ou du transporteur et de signaler ces incidents au vendeur sous 48 heures. Le vendeur ne peut être tenu pour responsable des colis perdus.

5. PROBLÈMES DE QUALITÉ OU DE CONFORMITÉ
En cas de livraison d’un produit ne correspondant pas à la commande (défectueux ou non conforme), l’acheteur doit formuler sa réclamation dans un délai de 48 heures à compter de la date de réception du colis. Les réclamations devront être adressées par mail. Elles doivent comporter :
– les coordonnées de l’acheteur;
– les références du produit;
– les motifs de la réclamation.
Le retour des produits devra être fait dans un délai de quatorze jours ouvrés à compter de l’attribution d’un numéro de retour par Sylvain Jarry. Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné tel qu’il a été expédié, dans son état et emballage d’origine et comporter l’ensemble du produit. Les frais de l’envoi initial seront à rembourser à l’acheteur. Les frais d’envoi de retour sont à la charge de l’acheteur. Suite à une réclamation, après réception du produit et validation de sa non-conformité par Sylvain Jarry, le client pourra demander :
– soit d’être livré d’un produit identique à celui commandé, dans la limite des stocks disponibles. Les frais de retour du produit commandé et livré seront à la charge de l’acheteur, les frais de livraison d’un autre produit seront supportés par Sylvain Jarry;
– soit être remboursé du prix du produit commandé dans les 30 jours suivant la demande du client. L’absence de réclamations de la part du client signifie que l’article livré est réputé satisfaisant et ne pourra faire l’objet d’aucune contestation ultérieure. En tout état de cause, ces dispositions ne privent pas le client du bénéfice de son droit de rétractation, tel qu’encadré par l’article 6 des présentes conditions générales de vente.

6. DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à l’article L 121-16 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours francs à compter de la date de réception des articles pour retourner, à ses frais, les produits commandés pour remboursement. Les produits doivent impérativement être retournés dans un parfait état de revente, dans leur état d’origine, dûment scellés et accompagnés de la facture correspondant à l’achat. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Il est conseillé à l’acheteur d’utiliser un transporteur proposant un suivi et une assurance de la marchandise retournée. Dans le cas où celle-ci serait perdue ou endommagée dans le transport, Sylvain Jarry ne pourra rembourser l’acheteur, qui devra faire une réclamation directement auprès du transporteur. En cas d’exercice du droit de rétractation, seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé. Les frais d’envoi et de retour sont à la charge de l’acheteur.

7. COURS ET STAGES
La réservation d’un cours peut être annulée par le client, au plus tard, sept jours avant la date du cours. Passé ce délai, le paiement ne sera pas remboursable. Pour quelque raison que ce soit, le cours peut être annulé par Sylvain Jarry. Le règlement est, dans ce cas, intégralement remboursé. L’ensemble des fournitures est fournie lors des cours. Il appartient à l’élève de venir avec son tablier, ou une tenue adaptée, et un torchon.

8. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
En cas d’indisponibilité du produit commandé, Sylvain Jarry informera l’acheteur au plus tôt. L’acheteur sera remboursé sans délai et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu’il a versées.

9. PRIX
Le prix est exprimé en euros et n’inclue pas les frais de port. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises sans TVA (article 293B du code général des impôts) pour la France et les pays de la CEE. Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Sylvain Jarry. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Les frais de port sont à la charge du client, sauf mention ou conditions particulières.

10. PAIEMENT
Le paiement se fait par carte bancaire en ligne, par le biais de la plateforme Stripe, et est entièrement sécurisé. Par ailleurs, Sylvain Jarry se réserve le droit de refuser et rembourser toute commande d’un client.

11. RESPONSABILITÉS
En aucun cas la responsabilité de Sylvain Jarry ne pourra être engagé en cas d’usage inapproprié. Sylvain Jarry ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera à Sylvain Jarry pour obtenir une solution amiable.

12. INFORMATIONS NOMINATIVES
Sylvain Jarry s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le client sur le site et à les traiter dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Le client dispose d’un droit d’accès aux informations le concernant. Sur demande, elles peuvent lui être communiquées et en cas d’erreur ou de modification, être rectifiées.
 Les données personnelles du client ne seront pas communiquées à des tiers sauf demande explicite.

13. MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES
Sylvain Jarry se réserve le droit de modifier les présentes Conditions générales de vente.

14. LITIGES
Toute contestation à laquelle peut donner lieu les présentes conditions générales de vente devra être portée devant le tribunal de grande instance de Nantes.

1. ACCEPTANCE OF TERMS
The customer declares to have read the provisions of these general conditions of sale before ordering the products. By placing the order, the customer expressly and irrevocably accepts the terms set out below.

2. PRODUCTS
The products sold by the site are identified by one or more photos, a descriptive text and a price including tax in euros. Sylvain Jarry strives to present and describe the essential characteristics of the products presented as well as possible. However, the perception of colors being subjective, the visuals are not contractual and Sylvain Jarry cannot be held responsible for the difference in shades of colors. The buyer’s attention is drawn to the fact that the objects produced by Sylvain Jarry are all handmade, individually. They are all subject to quality control, but may have very slight differences with the parts photographed.

3. ORDERS
The sale will not be concluded until payment of the order. The information given by the buyer, when taking the order, is binding on him. In the event of an error in the wording of the recipient’s contact details, the seller cannot be held responsible for the impossibility in which it could be to deliver the product.

4. DELIVERIES
After order confirmation, Sylvain Jarry undertakes to ship all the references ordered by the buyer, within 7 working days. This deadline can be given for information by email. Delivery times are always given as an indication. Exceeding them cannot justify the cancellation of your order without prior agreement from me. The buyer is delivered to his home. In case of absence, the buyer or the recipient of the ordered product receives a delivery notice from La Poste or the carrier, which allows him to collect the ordered products, at the nearest post office, for a period of fifteen days. The buyer is required to check, in the presence of the delivery person, the condition of the packaging of the goods and its contents on delivery. In the event that the buyer has any doubt of any kind whatsoever about the condition or the contents of his package, he is required to report the damage observed, to note all complaints and reservations or to refuse the goods in immediately issuing a report of anomaly to La Poste or the carrier and to report these incidents to the seller within 48 hours. The seller cannot be held responsible for lost packages.

5. QUALITY OR COMPLIANCE ISSUES
In the event of delivery of a product that does not correspond to the order (defective or non-compliant), the buyer must formulate his complaint within 48 hours from the date of receipt of the package. Complaints must be sent by email. They must include: – the contact details of the buyer; – product references; – the reasons for the complaint. The return of the products must be made within fourteen working days from the allocation of a return number by Sylvain Jarry. Any product to be exchanged or refunded must be returned as shipped, in its original condition and packaging and include the entire product. The initial shipping costs will be reimbursed to the buyer. Return shipping costs are the responsibility of the buyer. Following a complaint, after receipt of the product and validation of its non-compliance by Sylvain Jarry, the customer may request: – or to be delivered of a product identical to that ordered, within the limits of available stocks. The costs of returning the product ordered and delivered will be borne by the buyer, the delivery costs of another product will be borne by Sylvain Jarry; – or be reimbursed for the price of the product ordered within 30 days of the customer’s request. The absence of complaints from the customer means that the delivered item is deemed satisfactory and cannot be the subject of any subsequent dispute. In any case, these provisions do not deprive the customer of the benefit of his right of withdrawal, as framed by article 6 of these general conditions of sale.

6. RIGHT OF WITHDRAWAL
In accordance with Article L 121-16 of the Consumer Code, the buyer has a period of fourteen clear days from the date of receipt of the items to return, at his expense, the products ordered for reimbursement. The products must imperatively be returned in perfect condition for resale, in their original condition, duly sealed and accompanied by the invoice corresponding to the purchase. Any product that is incomplete, damaged, damaged or whose original packaging has been damaged, will not be refunded or exchanged. The buyer is advised to use a carrier offering tracking and insurance of returned goods. In the event that it is lost or damaged in transport, Sylvain Jarry will not be able to reimburse the buyer, who will have to file a claim directly with the carrier. In the event of exercise of the right of withdrawal, only the price of the product(s) purchased will be refunded. Shipping and return costs are the responsibility of the buyer.

7. COURSES AND COURSES
The reservation of a lesson can be canceled by the customer, at the latest, seven days before the date of the lesson. After this time, the payment will not be refundable. For whatever reason, the course may be canceled by Sylvain Jarry. The payment is, in this case, fully refunded. All supplies are provided during lessons. It is up to the student to come with their apron, or suitable clothing, and a tea towel.

8. AVAILABILITY OF PRODUCTS
In case of unavailability of the product ordered, Sylvain Jarry will inform the buyer as soon as possible. The buyer will be reimbursed without delay and at the latest within thirty days of payment of the sums he has paid.

9. PRICES
The price is expressed in euros and does not include shipping costs. The price indicated in the order confirmation is the final price, expressed all taxes included without VAT (article 293B of the general tax code) for France and the countries of the EEC. The price invoiced to the customer is the price indicated on the order confirmation sent by Sylvain Jarry. The price of the products is payable in cash on the day of the actual order. Shipping costs are the responsibility of the customer, unless otherwise specified or under special conditions.

10. PAYMENT
Payment is made by credit card online through the Stripe platform and is completely secure. In addition, Sylvain Jarry reserves the right to refuse and refund any order from a customer.

11. RESPONSIBILITIES
Under no circumstances can Sylvain Jarry be held liable in the event of inappropriate use. Sylvain Jarry cannot be held liable for damages of any kind, whether material, immaterial or bodily, which could result from a malfunction or misuse of the products marketed. Complaints or disputes will always be received with attentive benevolence, good faith being always presumed in those who take the trouble to explain their situations. In the event of a dispute, the customer will contact Sylvain Jarry to obtain an amicable solution.

12. PERSONAL INFORMATION
Sylvain Jarry undertakes to respect the confidentiality of the personal data communicated by the customer on the site and to treat them in compliance with the Data Protection Act of January 6, 1978. The customer has a right of access to information on re. On request, they can be communicated to him and in the event of an error or modification, be rectified. The customer’s personal data will not be communicated to third parties unless explicitly requested.

13. MODIFICATIONS TO THE GENERAL CONDITIONS OF SALE
Sylvain Jarry reserves the right to modify these General Conditions of Sale.

14. DISPUTES
Any dispute to which these general conditions of sale may give rise must be brought before the Nantes (France) tribunal de grande instance.